Commission Europeenne du 16-09-13 sur les rapports sexuels sur les animaux
[erminia MAZZONI]
je vous l'ai dit, nous allons commencer par les pétitions à débatre concernant les animaux. Nous avons la petiton 595-2012 présentée par mme cristiana MUSCARDINI, une colègue que je salue qui est presente ici accompagnée de 349 signatures. vous presentez cette petition au nom de l'union anti-viviscioniste Italienne sur l'interdiction de la cruauté à l'égard des animaux y compris la zoophilie. Alors je vous donne la parole mme MUSCARDINI afin que vous presentiez votre pétition.
[ cristina MUSCARDINI]
Merci mme la présidente. Vous le savez, nous avons présenté ici un certain nombre de petitions qui sont liées au problème des violences faites aux animaux; Et l'un des problèmes des plus récent si vous voulez par rapport au passé, est précisément le problème des rapports sexuels avec les animaux. Des rapports sexuels avec les animaux qui malheuresement sont pratiqués dans plusieurs pays de l'UE; dans certains de ces pays, des lois ont étés prévues pour les sanctionner (Pays bas Allemagne) alors qu'en Italie aucune législation n'existe. et nous avons egalement d'autres pays, d'après ce qui découle de la documentation volumineuse que nous avons reçu, il y à encore un certain nombre de pays comme le Danemark par exemple où l'on voit des endroits où l'on peut pratiquer la zoophilie avec paiement à la clef; Alors il y a des indications, des annonces, dans des journaux, sur des sites internet, et nous ajoutons donc à la documentation que nous vous avons envoyé également toute une série de documents photographiques des violences sexuelles faites aux animaux ou des violences qui sont liées à la vivisection.
Ajoutons à cela qu'un grand nombre des ces experiences sont des expériences qui sont dépassées, donc on ne peut pas utiliser le prétexte indicant que la douleur de l'animal sert à sauver des vies humaines, tout au contraire ce sont des experiences (qui) dont on sait que ces expériences sont tout à fait inutiles, et cela représente des fonds supplémentaires pour les instituts qui les pratiquent avec une douleur tout à fait inutile qui est imposée à des animaux,que l'on parle de chiens ou de primates. L'Europe s'est à plusieurs reprises manifestée vis à vis de ces questions, et il y a la loi sur la vivisection qui a permis de faire progresser la situation; Mais il reste encore énormement à faire. Voila pourquoi donc cette pétition a été signée par un très grand nombre de personnes, ainsi que la pétition suivante prouve bien malheureusement qu'il y a encore énormément de travail à faire. Et ce que nous souhaitons c'est que la commision des pétitions s'exprime des manière ferme pour demander à l'Europe de légiferer en la matière. Une législation commune qui permettrait d'interdire des rapports sexuels avec des animaux.
[erminia MAZZONI]
Merci mme MUSCARDINI
[erminia MAZZONI]
Pas d'autre intervention? Oui mme Muscardini?
[ cristina MUSCARDINI]
Mme la présidente, merci, je voulais intervenir à nouveau car il me semble qu'une fois de plus la commission n'a pas compris de quoi nous parlons -ce serait très grave- ou alors la commission feint de ne pas avoir compris. Ce serait peut être encore plus grave! cela fait des années que dans tous les états membres de l'union et les parlementaires dans différentes législatures demandent a la commission de prendre position de manière tout à fait claire à propos des sévices infligés à nos animaux. à propos du traffic des animaux , sur le problème des animaux qui sont utilisés pour des combats, et ces dernières années j'ai déjà dis àplusieurs reprises qu'il faudrait une prise de position très claire de la part de la commission pour interdire les rapports sexuels entre etres humains et animaux. La commission si elle doit tout simplement répéter la même chose... bon c'est vrai que nous avons pas de temps à consacrer à cela et que tout simplement [nous aurions pu] envoyer un document, mais sur des demandes spécifiques la commission se taie comme elle s'est tue depuis des années. Donc, au nom de mes concitoyens, j'aimerais que la commission réponde, que la commission présente une proposition portant sur l'interdiction des rapports entre êtres humains et animaux. Et je voudrais savoir si la commission a l'intention de le faire ou non.
[erminia MAZZONI]
Merci, Et bien nous allons adresser cette question à la représentante de la commission, vous voulez intervenir?
[repésentant de la commission]
Oui merci beaucoup, Vous me donnez la possibilitée de revenir sur le sujet, je vois bien que vous avez beaucoup de sujets discutés à l'ordre du jour et nous avons énoncé très clairement par écrit notre point de vue concernant ce point a l'ordre du jour. Dans ma précédente intervention j'ai voulu etre bref afin de permettre la discution, mais j'ai l'impression que malheureusement cette courte intervention à mal été comprise. Et donc je voudrais répondre à la question en bonne et due forme même si cela suppose que je vais utiliser un petit peu plus de temps et du coup d'autres personnes aurons moins de temps pour la discussion du sujet qui les préoccupent . Alors toute une série d'element évoqués dans cette proposition ne relèvent pas de la commission europeenne, mais relèvent exclusivement de la compétence des états membres; et cela inclus des sujets liés à la bestialité et a d'autres sujets qui ont été évoqués dans l pétition. En revanche d'autre élements relèvent de la compétence de l'UE, il sagit de sujets liés au traitement des animaux a des fin experimentales. Pour ce domaine très particulier pour le quel la commission Europeenne a le droit d'initiative, pour présenter des mesures afins d'éviter des mauvais traitements à des fins d'experience; Et bien nous avons pris des mesures dans une directive qui a été adoptée en 2010. Comme nous le disons par écrit, cette directive assure le niveau le plus élevé de protection pour les nimaux utilisés à des fins experimentaleset la législation améliore considérablement le bien être des animaux utilisé a des fins scientifiques par rapport à la directive qui était en vigueur avant celle-ci, et qui avait été rédigée dans les années '80 -si je ne m'abuse-. Et cela prévoi la promotion le soutiens de mesures alternative et de stratégies alternatives visant notament à renforcer le rôle d' ECVAM qui est le centre justement qui s'occupe de ce genre de choses à [istrar?] en Italie. Nous pensons en effet que c'est la mellieure marche à suivre afin de réduire et mettre définitivement un terme , à remplacer, donc éviter/remplacer et réduire l'utilisation des animaux à des fins scientifiques. Je crois que lors-ce que l'on parle d'animaux de laboratoire utilisés dans des experiences, de garder a l'esprit qu'il y à deux point de vue: -Il y a ce qu'il est prévu par la législation pour des raisons de sécurité dont l'objectif est d'assurer la sécurité des produits qui ensuite son commercialisés sur le marché Europeen, il sagit de s'assurer donc de leurs sécurité. Il sagit ainsi de prévoir que les animaux utilisé sont utilisées de la meillieure manière qui soit. - Ensuite malheuresement nous ne pouvons pas nous assurer de la secuirté pour certains produits pharmaceutiques ou d'autres substances chimique, si nous prévoyons des méthodes qui excluraient totalement l'utilisation des animaux. Cela malheureusement ne peut pas être prévu pour l'instant, donc nous essayons dans le cadre de nos programmes, dans le cardre d'horison 2020, mais également via le centre [?] de recherches de mettre sur pied des methodes nous permettant justement d'éviter l'utilisation des animaux en laboratoire. Nous sommes très actifs en la matière, nous avons une directive en la matière et nous accordons beaucoup d'attention à ce sujet; mais touts les autres aspects évoqués dans cette pétition qui ne relèvent pas des compétences de la commission Europeenne , relèvent uniquement de la competence des états membre conformément à la substantialitée, la commission Europeenne ne peut pas donner de point de vue/d'avis sur savoir ou non si nous devons agir au niveau Europeen. Je crois que pour ce qui est des remplacer/réduire, et éviter l'utilisation des animaux en laboratoire nous faisons tout ce que nous pouvons faire, et je crois que nous l'avons bien décrit; mais pour le reste malheureusement cela ne relève pas de notre compétence. Merci mme la présidente pour nous avoir donné du temps pour expliquer tout cela.
[erminia MAZZONI]
Merci beaucoup. -mme STRIFFLER.
[Michèle STRIFFLER]
Je ne voulais pas intervenir sur ce sujet, mais franchement votre réponse me pousse à intervenir [/]
[erminia MAZZONI]
Merci beaucoup. -mme STRIFFLER.
[Michèle STRIFFLER]
Je ne voulais pas intervenir sur ce sujet, mais franchement votre réponse me pousse à intervenir parce que ma collègue vous parlais de zoophile, vous répondez longuement sur tout ce qui est expérimentation animale ce qui est très important aussi mais je pense que ce n'était pas le sujet. Moi je voudrais simplement vous demander a quoi sert alors la commission Europeene si elle n'est pas fichue de s'occuper de l'art. 13 du traité de Lisbonne. Le jour où l'euroscepticisme augmente de plus en plus, je crois que moi j'ai honte d'entendre des reponses pareilles. La zoophilie est en train de monter en puissance et j'ai honte HONTE -vraiment-,d'entendre des réponses aussi évasives comme quoi la commission Europeene Bha c'est pas son sujet. 'Bien je suis désolée je trouve ca pitoyable!
-merci beaucoup-
[erminia MAZZONI]
Merci mme striffler... Ecoutez, bien je vous propose d'évaluer la décision à prendre à propos de cette pétition après avoir entendu également les autres -qui portent la mêmes question- Et qui finalement recoivent le même traitement de la part de la commission, puisque la commission répond toujours en parlant de limites de compétences... Donc voila je vous propose de discuter de cela et en tout état de cause, la sensibilité dont fait preuve la commission à l'égard de cette question ne nous permetra pas de clôturer cette pétition, donc nous la maintenons ouverte et puis ensuite en tant que commission des pétitions, nous verrons quel type de réponse nous pourrons adresser aux pétitionnaires lorsque nous aurons également parlé des autres pétitions .
Procès-verbal de la séance : Fichier:1005776fr.pdf
Retranscription des vidéos par hippoman :
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