Blog:2021-07-16

La contre attaque pour appel à la haine a du plomb dans l'aile

Ce fut un rêve bien éphémère que celui de vouloir porter plainte contre Animal Cross pour incitation à la haine envers un groupe à cause de son orientation sexuelle.
Je viens de tomber sur cette jurisprudence : https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000036135671/
Dans cette décision de la cours de cassation, un élu était poursuivi pour avoir fait l'amalgame entre zoophilie et homosexualité.
La cours de cassation a ainsi tranché :

Attendu que, pour confirmer le jugement sur la déclaration de culpabilité, l'arrêt, par les motifs propres rappelés au moyen et ceux réputés adoptés des premiers juges, retient que, par les propos incriminés, le prévenu a sciemment mis sur le même plan l'homosexualité, qui est une orientation sexuelle, et la zoophilie, qui constitue pour la psychiatrie un trouble de l'objet sexuel, par ailleurs susceptible de caractériser le délit de sévices sexuels envers un animal, et qu'un tel rapprochement contenait l'expression d'un mépris envers les personnes homosexuelles, constitutive d'un outrage et, comme telle, injurieuse ; que les juges ajoutent que le prévenu ne peut se prévaloir de la liberté d'expression garantie par l'article 10, § 1, de la Convention européenne des droits de l'homme, dès lors qu'une telle injure en raison de l'orientation sexuelle relève de la restriction apportée à cette liberté par le second paragraphe du même article, en vue de la protection de la réputation et des droits d'autrui ;

Je repars donc en quête d'une réponse de ce côté, que dit la psychiatrie sur la zoophilie.

A noter que la zoophilie est autant susceptible de caractériser le délit de sévices sexuels envers un animal, que l'hétérosexualité est susceptible de caractériser le délit de viol envers un être humain.