« Catégorie:Législation » : différence entre les versions

De AnimalZooFrance
Aller à la navigation Aller à la recherche
m (New page: Sous de nombreuses juridictions toutes formes d'actes sexuel avec les animaux sont interdits. D'autres encadrent seulement les mauvais traitements envers les animaux sans mention spécifiq...)
 
(Première version pour former l'accès aux articles de la catégorie)
Ligne 1 : Ligne 1 :
Sous de nombreuses juridictions toutes formes d'actes sexuel avec les animaux sont interdits. D'autres encadrent seulement les mauvais traitements envers les animaux sans mention spécifique de l'activité sexuelle. Dans certains pays comme le Danemark, la [[bestialité]] n'est pas illégale. Elle est en revanche actuellement illégale au Canada, aux Pays-Bas et dans la pluparts des états États-Unis, en Australie (à l'exception de l'ACT [ndt:?]) et en Nouvelle-Zélande. Au Royaume-Uni seuls les actes pénétratifs sont illégaux.<ref>http://www.opsi.gov.uk/acts/acts2003/ukpga_20030042_en_5#pt1-pb18-l1g69</ref> Des pays comme la Belgique, l'Allemagne et la Russie sont entre les deux: ils permettent l'activité sexuelle avec des animaux mais prohibent la promotion de la pornographie animale.<ref>[http://bundesrecht.juris.de/stgb/__184a.html § 184a Verbreitung gewalt- oder tierpornographischer Schriften] Distribution de publication de pornographie violente ou animale à [[Strafgesetzbuch]]</ref>
Les rapports sexuels avec les animaux font l'objet de législations très différentes selon les pays. Ils sont totalement proscrits dans certains pays tandis que dans d'autres, ils peuvent relever de mauvais traitements envers les animaux sans mention spécifique de l'activité sexuelle.


Les lois sur la zoosexualité sont souvent provoquée par des incidents spécifiques.<ref>Howard Fischer: [http://www.azstarnet.com/allheadlines/122006 Lawmakers hope to outlaw bestiality]''Arizona Daily Star,'' March 28, 2006. En Arizona, les motifs pour légiférer étaient liées à la multiplication de cas récents.</ref> Tandis que certaines lois sont très spécifiques, les autres emploient des termes vagues comme la "[[sodomie]]" ou la "bestialité" qui manquent de précision juridique et manquent principalement de clarté sur les actes réellement couverts. Par le passé, certaines lois ont pu être rédigées par crainte que la pratique sexuelle avec un animal puisse conduire à l'apparition de monstruosité ainsi que parce qu'elle était jugée offensante. Les lois actuelles contre la cruauté se concentrent principalement sur le bien être animal.<ref name="posner">Posner, Richard, A Guide to America's Sex Laws, The University of Chicago Press, 1996. ISBN 978-0-226-67564-0. Page 207</ref>
Les premières législations interdisant la zoosexualité étaient d'inspiration religieuse, la bestialité relevant du crime de [[sodomie]] ou [[buggery]] dans les législations d'inspiration anglo-saxone. Ces lois ont souvent été abandonnées dans les pays laïcs comme en France sous la révolution et dans certains États Américaines mais elles persistent encore dans de nombreux pays.


Parmi les considérations légales notables figure la Suède, où un rapport en 2005 par l'Agence gouvernementale suédoise du bien être animal exprima des préoccupations à l'égard de l'augmentation du nombre de cas de [[horse-ripping]]. L'agence considéra que la législation sur la cruauté à l'égard des animaux n'était pas suffisante pour protéger les animaux des abus et avait besoin d'être mise à jour, mais conclut dans cet arbitrage qu'une interdiction n'était pas nécessaire.<ref>http://www.thelocal.se/article.php?ID=1357</ref>. En Nouvelle Zélande, la loi criminelle de 1989 a envisagé la suppression de la zoophilie des atteintes criminelles et considéré à la place qu'il s'agissait d'une question de santé mentale. Ce ne fut finalement pas le cas et il est toujours possible d'y être poursuivi pour zoophilie.<ref>http://www.highbeam.com/doc/1P1-112105423.html NSW: New Zealand man charged with bestiality and animal cruelty</ref>
Alors que la plupart des législations qui condamnaient la bestialité étaient d'origine religieuse, de nouvelles lois inspirées par le mouvement de protection animale apparaissent aujourd'hui. Parfois des propositions de lois émergent à la faveur de faits divers comme aux États-Unis dans les États qui en étaient encore dépourvus. Mais ce fut également le cas en France en 2004 à la faveur d'un amendement inséré dans la loi de sécurité intérieure poussé par les associations de défense des animaux.


Certains pays ont déjà eu des lois contre les célibataires vivant avec des animaux femelle comme les alpacas. S'accoupler avec une femelle alcapa est toujours illégal au Pérou.<ref>[http://books.google.co.uk/books?id=KKr05a65cisC&pg=PA195&dq=%22female+alpaca%22+peru+copulate&client=firefox-a] The Real Drug Abusers</ref>
La législation courante en France semble circonscrire l'interdiction à des sévices de nature sexuelle laissant la place à un certain flou quant à la définition précise des actes prescrits. D'autres pays comme le Danemark ont renoncé à pénaliser la bestialité à l'issue d'une large consultation.
 
Au-delà des considérations morales souvent associées à la zoophilie ou à la bestialité, les différentes législations renvoient à la question du statut légal accordé à l'animal.


==Notes==
==Notes==
<references/>
<references/>

Version du 29 août 2009 à 10:16

Les rapports sexuels avec les animaux font l'objet de législations très différentes selon les pays. Ils sont totalement proscrits dans certains pays tandis que dans d'autres, ils peuvent relever de mauvais traitements envers les animaux sans mention spécifique de l'activité sexuelle.

Les premières législations interdisant la zoosexualité étaient d'inspiration religieuse, la bestialité relevant du crime de sodomie ou buggery dans les législations d'inspiration anglo-saxone. Ces lois ont souvent été abandonnées dans les pays laïcs comme en France sous la révolution et dans certains États Américaines mais elles persistent encore dans de nombreux pays.

Alors que la plupart des législations qui condamnaient la bestialité étaient d'origine religieuse, de nouvelles lois inspirées par le mouvement de protection animale apparaissent aujourd'hui. Parfois des propositions de lois émergent à la faveur de faits divers comme aux États-Unis dans les États qui en étaient encore dépourvus. Mais ce fut également le cas en France en 2004 à la faveur d'un amendement inséré dans la loi de sécurité intérieure poussé par les associations de défense des animaux.

La législation courante en France semble circonscrire l'interdiction à des sévices de nature sexuelle laissant la place à un certain flou quant à la définition précise des actes prescrits. D'autres pays comme le Danemark ont renoncé à pénaliser la bestialité à l'issue d'une large consultation.

Au-delà des considérations morales souvent associées à la zoophilie ou à la bestialité, les différentes législations renvoient à la question du statut légal accordé à l'animal.

Notes[modifier | modifier le wikicode]