Crime de sodomie

Quelques notes avant rédaction. Le crime de bestialité était souvent réuni dans la catégorie globale de "sodomie" désignant toutes sorte d'actes "contre nature".

Sodomie DICTIONNAIRE DE DROIT CRIMINEL, - professeur Jean-Paul DOUCET -

- Notion. La sodomie est définie par Littré comme « le péché contre nature ». Tarde (La criminalité comparée) : La gravité proportionnelle des divers crimes change considérablement d’âge en âge, Au moyen âge, le plus grand des forfaits était le sacrilège ; puis venaient les actes de bestialité ou de sodomie et bien loin ensuite le meurtre et le vol.

- Morale. La sodomie est traditionnellement condamnée par la loi morale.

Égypte ancienne. Prière des morts : Je n’ai pas été pédéraste.

Gousset (Théologie morale) : Les péchés de luxure ou d'impureté consommée sont de sept espèces : la simple fornication, le stupre, le rapt, l'inceste, le sacrilège, l'adultère, et le péché contre nature. Le vice contre nature comprend la pollution volontaire, la sodomie et la bestialité.

Garcillasso de la Vega (Histoire des Incas) : Après la victoire, l’Inca recommanda à ses capitaines de faire dans la région conquise une exacte recherche des sodomites et de condamner au feu ceux qui en seraient convaincus. De plus il leur ordonna de faire très expresses défenses de s’abandonner à l’avenir à un crime si énorme.

Le Brun de la Rochette (Le procès criminel, 1629) : La sodomie est justement appelée péché contre nature, vu que, foulant aux pieds les lois de la Nature, elle sort hors les bornes d’icelle… Ce qui pousse le malheureux à l’exécution d’une si détestable vilenie, n’est autre que le Diable qui, pour anéantir la propagation des humains, n’a trouvé meilleur expédient.

-Science criminelle. La sodomie a été longtemps sanctionnée par la loi pénale (qui l’assimilait parfois au crime de bestialité*). Elle est encore réprimée par certains codes pénaux.

Coutume de Bretagne. Art. 633 : Tous condamnés de crime de sodomie seront traînés, ards et brûlés.

Warée (Curiosités judiciaires) : Le 6 juillet 1750 eut lieu l’exécution de deux pédérastes pris en flagrant délit. Le feu était composé de sept voies de petit bois, de deux cents fagots et de paille. Ils ont été attachés à deux poteaux et étranglés auparavant. On n’a pas crié le jugement, pour s’épargner le nom du crime.

Code pénal soviétique de 1962, art. 121 : Les relations sexuelles entre hommes sont punies de la privation de liberté pour une durée de cinq ans au plus.

Code pénal du Nigeria, art. 214 : Toute personne qui connaît charnellement toute personne contre l’ordre de la nature est coupable d’un crime … et encourt un emprisonnement de quatorze années.

- Droit positif. La sodomie n’est plus incriminée par la loi positive française, dans les relations entre adultes consentants. En revanche, un acte de sodomie commis à l’encontre d’une personne non consentante, ou ne pouvant valablement consentir, constitue le crime de viol puni par l’art. 222-23 C.pén.

Cass.crim. 27 avril 1994 (Bull.crim. n° 157 p.357) : Constituent le crime de viol, au regard de l’art. 222-23 C.pén., des actes de pénétration anale infligés par une mère à sa fille dans un but d’initiation sexuelle.

Cass.crim. 3 juillet 1991 (Gaz.Pal. 1992 I somm. 39) : Caractérise l’existence de charges suffisantes contre l’inculpé d’avoir commis le crime défini par l’art. 332 C.pén., la Chambre d’accusation qui … relève que l’examen de l’enfant par deux médecins légistes aurait démontré une perte de tonicité du sphincter, due à la répétition d’actes de sodomie.

Bestialité DICTIONNAIRE DE DROIT CRIMINEL, - professeur Jean-Paul DOUCET -

- Déviation sexuelle extrême, la bestialité (ou zoophilie) est considérée comme le plus grave des péchés de luxure. C’est le crime de Pasiphaé, dont est issu le Minotaure, symbole du Mal* pour les grecs. Il était autrefois connue des moralistes et des pénalistes sous l’appellation de « crime sans nom » ou de « bougrerie ».

- Quoiqu’elle porte indubitablement atteinte à la dignité de la personne humaine, cette perversion n’est pas incriminée par notre législateur qui n’a peut-être même pas voulu en donner l’idée.

- Cf : Animaux (protection des animaux)*, Crime sans nom*, Débauche*, Luxure*, Publication d’ouvrage contraires aux bonnes mœurs*, Sodomie*.

Vittrant (Théologie morale) : Bestialitas est concubitus cum bestia. La bestialité est en soi le plus grave des péchés de luxure.

Code du Liechtenstein de 1859, art. 129 : Sont punis comme crime les actes obscènes contre nature commis avec des bêtes.

Cass.crim. 4 septembre 2007 (Gaz.Pal. 2007 somm. 4092) : Tout acte de pénétration sexuelle commis par un être humain sur un animal est constitutif de sévices de nature sexuelle au sens de l'art. 521-1 C.pén.